Urbanisme

Modification simplifiée du PLU de Brest métropole

Une modification simplifiée du PLU est engagée afin de consolider la rédaction de la partie écrite du règlement du PLU. Préalablement à son adoption par le Conseil de la métropole, le projet est mis à la disposition du public.

Avancement du projet

  1. Notification aux personnes publiques

  2. Mise à disposition

  3. état actuel

    Approbation

Historique du projet

Concertation terminée

Type : Réglementée

Adresse : Situer le projet

Portée par Brest métropole

Présentation du projet

Depuis son adoption en 2014, le PLU de Brest métropole a fait l’objet de procédures d’évolution régulières destinées à prendre en compte l’avancement des réflexions et études menées sur le territoire de la métropole, notamment par l’ouverture progressive de zones à l’urbanisation, des évolutions ponctuelles de zonages ou d’orientations d’aménagement. En 2021, une nouvelle procédure de modification a été engagée et fait l’objet depuis le 1er février et jusqu’au 30 avril d’une concertation préalable.

Parallèlement à cette procédure, une seconde procédure de modification plus spécialisée a été engagée en 2021, afin de consolider la rédaction de la partie écrite du règlement du PLU et y apporter quelques modifications ou corrections ponctuelles, d’importance limitée.

Cette procédure a été conduite au premier semestre 2021, selon une procédure simplifiée.

Après avoir été notifié aux communes de Brest métropole et aux personnes publiques associées, le dossier a tenu à la disposition du public du 15 mars au 16 avril 2021.
A l’issue de cette consultation, un bilan a été présenté le 29 juin 2021 en conseil de métropole et le projet de modification a été approuvé.

Consultez le projet

Le projet de modification a été tenu à la disposition du public du 15 mars au 16 avril 2021.

Retrouvez ci-après les documents mis à disposition du public.

  • Consultez l’exposé des motifs de la modification simplifiée  : pdf (3,14 Mo) - odt (37 Ko)
  • Consultez le projet de modification ;
    • Rapport de présentation (pdf, 7,25 Mo)
    • Orientation d’aménagement et de programmation : pdf (1,08 Mo) - odt (124 Ko)
    • Règlement-volume 1 (règlement écrit) : pdf (6,43 Mo) - odt (93 Ko)
    • Règlement-volume 2 (règlement graphique) (pdf, 3,04 Mo)
  • Consultez les avis exprimés par les personnes publiques associées et les communes de la métropole (pdf, 2 Mo)
  • Consultez les actes relatifs à la procédure de modification (pdf, 5,64 Mo)

Approbation de la modification

Le bilan de la concertation préalable a été présenté le 29 juin 2021 en Conseil de la métropole, qui a ensuite approuvé le projet de modification simplifiée du PLU.

Consultez le bilan de la mise à disposition (pdf - 4,1 Mo)  et la délibération du 29 juin 2021 approuvant la modification du PLU (pdf - 265 Ko), au format accessible (odt, 17,3 Ko)

Consultez les pièces du PLU modifiées :

Accessibilité numérique : du fait de leur volume, les documents du PLU ne peuvent être tous disponibles en version accessible sur ce site.
Une version papier du dossier est disponible à l’hôtel de métropole (accueil du Conseil architectural et urbain), ainsi que dans les mairies de quartier de Brest et les mairies des communes de la métropole aux jours et heures habituels d’ouverture, sous réserve des conditions particulières d’accueil du public qui pourraient être mises en place en raison de l’épidémie covid-19.

 

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